Ouvrages individuels

La gestion du comportement du détenu : Essai de droit pénitentiaire

Publication de la thèse entièrement remaniée et mise à jour.
Editions L'Harmattan, collection Logiques juridiques, 1998.

Longtemps, il n'a pas été possible de parler d'un véritable droit pénitentiaire en raison des faiblesses de cette discipline. Ces faiblesses jouaient un rôle déterminant dans le maintien de l'ordre et la maîtrise des comportements des détenus. Depuis quelques années, des progrès importants ont été réalisés. L'intérêt des chercheurs, sociologues et juristes, s'éveille. L'objectif de ce livre, outre celui de présenter les grandes logiques sociales, historiques, voire politiques, de l'armature du droit pénitentiaire, est de démontrer que celui-ci permet de passionnantes discussions de technique juridique pure.

L'intimité du détenu et de ses proches en droit comparé

Etude de droit comparé portant sur 29 pays du Conseil de l'Europe et les Etats-Unis
Avant-propos par M. le professeur P. COUVRAT et préface par Mme C. GIUDICELLI (Direction de l'administration pénitentiaire)
Editions L'Harmattan, collection Logiques juridiques, 2000.

Un tour d'horizon dans trente pays occidentaux permet de réaliser, d'une part, que la France peut encore faire d'importants progrès tant quant au respect de l'intimité du détenu que quant à son encadrement juridique et, d'autre part, qu'il est possible de respecter l'intimité, la dignité et l'intégrité des détenus et de leurs proches tout en préservant la sécurité des établissements pénitentiaires.

Droit pénal général

Manuel avec exercices corrigés et QCM, 192 pages
Editions Vuibert, collection Dyna-sup, 1ère édition, 2000.

Procédure pénale

Editions Vuibert, 1ère édition, 2000.
Réédité en 2008.

Droit de l'application des peines

Editions Dalloz, 1ère édition, 2002.
Réédité en 2005.

Droit de la sanction pénitentiaire

Editions Dalloz, collection Dalloz référence, 2004.

Relevant de l'exécution des peines privatives de liberté, le droit de la sanction pénitentiaire a subi une transformation progressive mais radicale. Dès 1995, par la jurisprudence Marie, le Conseil d'État a ouvert des voies de recours aux détenus subissant des sanctions disciplinaires. Le décret du 2 avril 1996 a ensuite assuré le respect des principes essentiels prônés par les règles pénitentiaires européennes de 1987. Enfin, la loi du 12 avril 2000, exigeant un débat contradictoire avant toute sanction, a garanti les conditions d'un procès équitable, sous réserve de la composition de la Commission prononçant les sanctions disciplinaires et du contrôle encore insuffisant exercé par les juridictions administratives sur ces sanctions. En 2003, l'ouverture de voies de recours par le Conseil d'Etat au cas d'isolement imposé, laisse entrevoir une évolution des sanctions quasi disciplinaires imposées aux détenus et à leurs proches. À jour des textes législatifs et réglementaires, notamment la loi du 9 mars 2004, ce livre contient une jurisprudence abondante. Il décrit les règles de fond, de procédure et de recours applicables à la répression disciplinaire et quasi disciplinaire. Il répond aussi à des interrogations sans solutions en droit positif, comme les éléments constitutifs des fautes disciplinaires dans leurs rapports avec les infractions pénales.

Droit de l'application des peines

Editions Dalloz, collection Dalloz Action, 2ème édition, 2004.
Réédité en 2007 sous le titre "Droit de l'exécution des peines".

Allaitement maternel et droit

Editions L'Harmattan, collection Le droit au quotidien, 2007.

Les femmes françaises allaitent peu et, généralement, très peu de temps. Le système juridique de notre pays compte incontestablement parmi les causes de cette situation : il offre une protection insuffisante au lait maternel et laisse les mères trop souvent démunies face aux difficultés rencontrées et à la nécessité de retourner rapidement au travail. Cet ouvrage aborde la totalité des questions juridiques liées à l'allaitement maternel. Il offre des solutions pratiques pour soutenir les femmes en cours d'allaitement.

Droit de l'exécution des peines

Editions Dalloz, Collection Dalloz Action, 3ème édition, 2007.

L'oeuvre de juridictionnalisation réalisée par les lois du 15 juin 2000 et du 9 mars 2004, a profondément remanié le droit de l'exécution des peines et lui a permis d'atteindre une incontestable maturité, au point d'être victime de son succès et de faire l'objet de réformes rapprochées. À côté des impératifs de resocialisation et d'individualisation, ceux tenant à la protection de la société et aux droits des victimes s'affirment plus nettement, comme en attestent les lois du 23 janvier 2005 relative au terrorisme et du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive des infractions pénales. Cette troisième édition comporte ainsi des modifications importantes. Elle intègre les réformes législatives et réglementaires, tout comme une substantielle production jurisprudentielle. De nouveaux chapitres relatifs aux mesures de sûreté ont été ajoutés : fichier des délinquants sexuels, surveillance électronique mobile, surveillance judiciaire des personnes dangereuses. Au-delà de l'application des peines, des développements nouveaux traitent de la mise à exécution et des limites des sentences pénales, des lois d'amnistie et du post sentenciel : techniques d'effacement, relèvement et réhabilitation. Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux Jap et autres magistrats chargés de l'exécution et de l'application des peines (ministère public, tribunaux et chambres de l'application des peines) et leurs greffiers. Il s'adresse également aux directeurs et travailleurs sociaux des Spip, directeurs et éducateurs de la PJJ, directeurs d'établissements pénitentiaires, directeurs du secteur privé des établissements pénitentiaires, membres du greffe judiciaire pénitentiaire, chefs de service pénitentiaire, et surveillants, élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats, bénévoles du milieu associatif.

Procédure pénale

Editions Vuibert, collection Dyna'sup droit, 2ème édition, 2008.

La procédure pénale désigne l'ensemble des règles qui régissent le procès pénal. Elle a un rôle central dans le cadre de la justice répressive. En effet, elle conditionne l'exercice des pouvoirs accordés à cette dernière. De ce point de vue, c'est une conquête contre l'arbitraire. Elle recherche un équilibre entre la protection des libertés individuelles (notamment les droits de la défense) et l'efficacité de la répression destinée à protéger la société.
Cet ouvrage présente les principes directeurs du procès pénal et les principales phases de la procédure pénale. Il s'adresse aux étudiants en licence et master de droit, aux étudiants préparant l'examen d'entrée au CRFPA, ainsi qu'aux candidats aux concours de la sécurité et de la justice.

Droit pénal général

Editions Vuibert, 2ème édition, 2009, 312 pages.

L'étude du droit pénal général constitue le premier pas dans l'approche des disciplines du champ répressif. Elle est indispensable à la compréhension des principes juridiques en oeuvre ainsi que des grandes évolutions de la politique criminelle. Les thèmes de rigueur sont abordés par l'auteur en alliant classicisme et originalité, rigueur descriptive et analyse critique. Le lecteur y trouvera notamment : le traitement approfondi des sources (constitution, loi, règlement, sources supranationales, mais aussi jurisprudence, coutume et usages) ; les principes fondamentaux (légalité, territorialité, non-rétroactivité in pejus, personnalité) ; l'infraction (division tripartite, élément légal, moral, intentionnel) ; l'action, la complicité, la tentative ; la responsabilité (chef d'entreprise, personne morale, causes d'irresponsabilité) ; la peine (échelle des peines, causes d'aggravation).
Parfaitement actualisé, enrichi de nombreuses références et accompagné d'exercices pratiques, cet ouvrage aborde l'intégralité du droit pénal général tel qu'il apparaît traditionnellement dans les programmes des examens universitaires (licence) et professionnels (CRFPA) ainsi que des concours administratifs (police, gendarmerie, douane, administration pénitentiaire, magistrature, etc.). Au-delà, l'ouvrage intéressera les praticiens souhaitant compléter leurs acquis.

L'évasion

Editions L'Harmattan, collection La justice au quotidien, 2009.

L'évasion suscite en chacun de nous une étrange ambivalence. Entre admiration, amusement, frayeur mais aussi exaspération envers l'institution défaillante, tout dépend des circonstances et de la personnalité de son auteur. L'appel de la liberté est d'autant plus fort que notre système juridique exerce une répression extraordinaire sur l'évadé. Cet ouvrage revient sur la pulsion de l'évasion, le regard que la société civile lui porte et sur les règles juridiques qui l'encadrent.